Entrepreneur individuel • Créée le 21/09/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 21/09/1994
Activité
Fabrication de biscuits, biscottes et pâ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Pascal LEOTY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 398 375 659. Son activité principale déclarée est fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation, code NAF/APE 10.72Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal LEOTY |
| SIREN | 398 375 659 |
| SIRET (siège) | 398 375 659 00057 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR77398375659 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 21/09/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.72ZFabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.72Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal LEOTY | 398 375 659 00057 | Siège social | 17/07/2025 | 26 Rue de la Fileterie63600 Ambert | Actif |
Pascal LEOTY | 398 375 659 00016 | Établissement fermé | 21/09/1994 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Pascal LEOTY | 398 375 659 00024 | Établissement fermé | 01/06/2005 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Pascal LEOTY | 398 375 659 00032 | Établissement fermé | 23/02/2006 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Pascal LEOTY | 398 375 659 00040 | Établissement fermé | 23/04/2007 | Le Galatin74230 Thones | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
26 Rue de la Fileterie
63600 Ambert
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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