Entrepreneur individuel • Créée le 01/08/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 01/08/2002
Activité
Culture de la vigne
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Pascal JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 442 859 963. Son activité principale déclarée est culture de la vigne, code NAF/APE 01.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal JEAN |
| SIREN | 442 859 963 |
| SIRET (siège) | 442 859 963 00047 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR01442859963 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/08/2002 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.21ZCulture de la vigne
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.21Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal JEAN | 442 859 963 00047 | Siège social | 26/12/2023 | 1565 Route des Cabiraux47180 Meilhan-sur-Garonne | Actif |
Pascal JEAN | 442 859 963 00013 | Établissement fermé | 01/08/2002 | Pasquet47180 Saint Sauveur de Meilhan | Fermé |
Pascal JEAN | 442 859 963 00021 | Établissement fermé | 01/12/2002 | Pasquet47180 Saint Sauveur de Meilhan | Fermé |
Pascal JEAN | 442 859 963 00039 | Établissement fermé | 01/01/2011 | Ld Fontainebleau47180 Meilhan-sur-Garonne | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1565 Route des Cabiraux
47180 Meilhan-sur-Garonne
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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