Entrepreneur individuel • Créée le 03/04/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 03/04/1995
Activité
Travaux de charpente
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Pascal GAFFARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 400 240 974. Son activité principale déclarée est travaux de charpente, code NAF/APE 43.91A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal GAFFARD |
| SIREN | 400 240 974 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 400 240 974 00024 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR92400240974 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/04/1995 |
| Date de cessation | 30/09/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/09/2012 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.91ATravaux de charpente
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.91A
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal GAFFARD | 400 240 974 00024 | Ancien siège fermé | 20/08/1999 | 297 Chemin du Papet47390 Layrac | Fermé |
Pascal GAFFARD | 400 240 974 00016 | Établissement fermé | 03/04/1995 | 15 B Av D Etygni47390 Layrac | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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297 Chemin du Papet
47390 Layrac
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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