Entrepreneur individuel • Créée le 03/01/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 03/01/1990
Activité
Activités d'architecture
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Pascal FILATRE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 382 201 739. Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal FILATRE |
| SIREN | 382 201 739 |
| SIRET (siège) | 382 201 739 00051 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR45382201739 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/01/1990 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal FILATRE | 382 201 739 00051 | Siège social | 31/07/2020 | 4 Rue Notre Dame49170 Behuard | Actif |
Pascal FILATRE | 382 201 739 00010 | Établissement fermé | 03/01/1990 | 10 Rue des Hauts Paves44000 Nantes | Fermé |
Pascal FILATRE | 382 201 739 00028 | Établissement fermé | 22/02/1995 | 37 Rue de Coulmiers44000 Nantes | Fermé |
Pascal FILATRE | 382 201 739 00036 | Établissement fermé | 01/01/2005 | 21 Rue du Calvaire44000 Nantes | Fermé |
Pascal FILATRE | 382 201 739 00044 | Établissement fermé | 18/01/2019 | 3 Impasse de la Pologne44522 La Roche-Blanche | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue Notre Dame
49170 Behuard
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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