Entrepreneur individuel • Créée le 04/08/2003
Entrepreneur individuel • Créée le 04/08/2003
Activité
Activités chirurgicales
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (3 actifs)
Pascal FABIANI est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 449 566 793. Son activité principale déclarée est activités chirurgicales, code NAF/APE 86.22B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal FABIANI |
| SIREN | 449 566 793 |
| SIRET (siège) | 449 566 793 00054 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR72449566793 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/08/2003 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.22BActivités chirurgicales
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.22B
Total
5
Actifs
3
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal FABIANI | 449 566 793 00054 | Siège social | 02/01/2024 | Clinique Saint Georges2 Avenue de Rimiez | Actif |
Pascal FABIANI | 449 566 793 00013 | Établissement fermé | 04/08/2003 | 4 Chemin de l'Eglise de Saint-Pancrace06100 Nice | Fermé |
Pascal FABIANI | 449 566 793 00021 | Établissement secondaire | 04/08/2003 | Hopital Archet 2 Bp 3079151 Route de Saint-Antoine | Actif |
Pascal FABIANI | 449 566 793 00039 | Établissement fermé | 01/05/2005 | 31 Rue Rossini06000 Nice | Fermé |
Pascal FABIANI | 449 566 793 00047 | Établissement secondaire | 01/01/2020 | Clinique de L OspedaleRte Territoriale 10 | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Clinique Saint Georges
2 Avenue de Rimiez
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.