Entrepreneur individuel • Créée le 02/08/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 02/08/1990
Activité
Travaux de peinture et vitrerie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
8 (0 actifs)
Pascal DUVAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 323 176 677. Son activité principale déclarée est travaux de peinture et vitrerie, code NAF/APE 43.34Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal DUVAL |
| SIREN | 323 176 677 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 323 176 677 00090 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR08323176677 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/08/1990 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.34ZTravaux de peinture et vitrerie
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.34Z
Total
8
Actifs
0
Fermés
8
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal DUVAL | 323 176 677 00090 | Ancien siège fermé | 10/10/2009 | 3 Route d'Oradour Haut87130 Linards | Fermé |
Pascal DUVAL | 323 176 677 00025 | Établissement fermé | 02/08/1990 | Aigueperse87260 Saint-Bonnet-Briance | Fermé |
Pascal DUVAL | 323 176 677 00033 | Établissement fermé | 01/06/1993 | Oradour Haut87130 Linards | Fermé |
Pascal DUVAL | 323 176 677 00041 | Établissement fermé | 01/11/2000 | 21 Rte de la Gallie87130 Linards | Fermé |
Pascal DUVAL | 323 176 677 00058 | Établissement fermé | 01/11/2000 | Sautour le Petit87130 Linards | Fermé |
Pascal DUVAL | 323 176 677 00066 | Établissement fermé | 01/06/2002 | Mazermeau87130 Linards | Fermé |
Pascal DUVAL | 323 176 677 00074 | Établissement fermé | 01/05/2005 | Peyroux87130 La Croisille-sur-Briance | Fermé |
Pascal DUVAL | 323 176 677 00082 | Établissement fermé | 15/08/2007 | Route de Vaux87130 Sussac | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
3 Route d'Oradour Haut
87130 Linards
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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