Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1983
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1983
Activité
Culture de céréales (à l'exception du ri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Pascal DEBRUYNE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 329 082 853. Son activité principale déclarée est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, code NAF/APE 01.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal DEBRUYNE |
| SIREN | 329 082 853 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 329 082 853 00030 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR31329082853 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1983 |
| Date de cessation | 31/12/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.11Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal DEBRUYNE | 329 082 853 00030 | Ancien siège fermé | 30/06/2023 | 143 Route des 7 Planetes59380 Bierne | Fermé |
Pascal DEBRUYNE | 329 082 853 00014 | Établissement fermé | 01/01/1983 | 16 Route des 7 Planetes59380 Bierne | Fermé |
Pascal DEBRUYNE | 329 082 853 00022 | Établissement fermé | 01/01/2006 | 43 Rte des Sept Planetes59380 Bierne | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
143 Route des 7 Planetes
59380 Bierne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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