Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/1988
Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/1988
Activité
Débits de boissons
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Pascal DEBAERE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 343 561 627. Son activité principale déclarée est débits de boissons, code NAF/APE 56.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal DEBAERE |
| SIREN | 343 561 627 |
| SIRET (siège) | 343 561 627 00088 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR44343561627 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/02/1988 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
38 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.30ZDébits de boissons
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.3
Classe: Classe 56.30Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal DEBAERE | 343 561 627 00088 | Siège social | 12/06/2018 | 12 Avenue de la Gare73130 Saint-Etienne-de-Cuines | Actif |
Pascal DEBAERE | 343 561 627 00054 | Établissement fermé | 23/10/2000 | 34 Lot les Flamboyants97355 Macouria | Fermé |
Pascal DEBAERE | 343 561 627 00062 | Établissement fermé | 24/02/2016 | Place de l'Industrie69550 Amplepuis | Fermé |
Pascal DEBAERE | 343 561 627 00070 | Établissement fermé | 11/04/2017 | 2 Rue Centrale74150 Rumilly | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
12 Avenue de la Gare
73130 Saint-Etienne-de-Cuines
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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