Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1983
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1983
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Pascal DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 327 802 989. Son activité principale déclarée est boulangerie et boulangerie-pâtisserie, code NAF/APE 10.71C. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal DAVID |
| SIREN | 327 802 989 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 327 802 989 00068 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR87327802989 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/1983 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71CBoulangerie et boulangerie-pâtisserie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71C
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal DAVID | 327 802 989 00068 | Ancien siège fermé | 01/01/2006 | 26 Rue du Marthuret63200 Riom | Fermé |
Pascal DAVID | 327 802 989 00027 | Établissement fermé | 01/01/1987 | 63320 Saint-Floret | Fermé |
Pascal DAVID | 327 802 989 00035 | Établissement fermé | 01/09/1996 | LargnacAvenue de la Liberation | Fermé |
Pascal DAVID | 327 802 989 00043 | Établissement fermé | 23/10/1996 | Rue Docteur Basset15210 Ydes | Fermé |
Pascal DAVID | 327 802 989 00050 | Établissement fermé | 01/10/1996 | 43 Avenue Gambetta19110 Bort-les-Orgues | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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26 Rue du Marthuret
63200 Riom
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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