Entrepreneur individuel • Créée le 03/01/2005
Entrepreneur individuel • Créée le 03/01/2005
Activité
Travaux de peinture et vitrerie
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Pascal CHAUVEAU est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 479 770 166. Son activité principale déclarée est travaux de peinture et vitrerie, code NAF/APE 43.34Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal CHAUVEAU |
| SIREN | 479 770 166 |
| SIRET (siège) | 479 770 166 00052 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR66479770166 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/01/2005 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.34ZTravaux de peinture et vitrerie
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.34Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal CHAUVEAU | 479 770 166 00052 | Siège social | 01/09/2025 | 2 C le Landreau49610 Moze-sur-Louet | Actif |
Pascal CHAUVEAU | 479 770 166 00011 | Établissement fermé | 03/01/2005 | 11 Rue de la Mallerie49070 Saint-Lambert-la-Potherie | Fermé |
Pascal CHAUVEAU | 479 770 166 00029 | Établissement fermé | 01/09/2011 | 10 Rue du Vallon49000 Angers | Fermé |
Pascal CHAUVEAU | 479 770 166 00037 | Établissement fermé | 01/02/2013 | 1 Clos de la Monnerie49610 Murs-Erigne | Fermé |
Pascal CHAUVEAU | 479 770 166 00045 | Établissement fermé | 04/11/2019 | 34 Rue des Claveries49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 C le Landreau
49610 Moze-sur-Louet
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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