Entrepreneur individuel • Créée le 15/04/1984
Entrepreneur individuel • Créée le 15/04/1984
Activité
Activités des agents et courtiers d'assu...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (2 actifs)
Pascal CHAPELON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 329 829 600. Son activité principale déclarée est activités des agents et courtiers d'assurances, code NAF/APE 66.22Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal CHAPELON |
| SIREN | 329 829 600 |
| SIRET (siège) | 329 829 600 00066 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR57329829600 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/04/1984 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
42 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
K
Activité (Code NAF)
66.22ZActivités des agents et courtiers d'assurances
Domaine d'activité
K - Activités financières et d'assurance
Section: K - Activités financières et d'assurance
Division: Division 66
Groupe: Groupe 66.2
Classe: Classe 66.22Z
Total
6
Actifs
2
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal CHAPELON | 329 829 600 00066 | Siège social | 01/04/2004 | 72 Avenue de Paris71100 Chalon-sur-Saone | Actif |
Pascal CHAPELON | 329 829 600 00025 | Établissement fermé | 01/01/1991 | 14 Place de la Republique71100 Chalon-sur-Saone | Fermé |
Pascal CHAPELON | 329 829 600 00033 | Établissement fermé | 02/12/1996 | 20 Rue de la Banque71100 Chalon-sur-Saone | Fermé |
Pascal CHAPELON | 329 829 600 00041 | Établissement fermé | 01/01/2001 | 13 Rue de Belfort71100 Chalon-sur-Saone | Fermé |
Pascal CHAPELON | 329 829 600 00058 | Établissement fermé | 01/01/2000 | 21 Rue de la Banque71100 Chalon-sur-Saone | Fermé |
Pascal CHAPELON | 329 829 600 00074 | Établissement secondaire | 01/09/2009 | 18 Rue de la Republique71150 Chagny | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
72 Avenue de Paris
71100 Chalon-sur-Saone
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.