Entrepreneur individuel • Créée le 25/04/1988
Entrepreneur individuel • Créée le 25/04/1988
Activité
Activité non répertoriée
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Pascal CAPPELLERI est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 344 652 474. Son activité principale déclarée est activité non répertoriée, code NAF/APE 45.4J. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal CAPPELLERI |
| SIREN | 344 652 474 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 344 652 474 00034 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR96344652474 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 25/04/1988 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
38 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
45.4JActivité non répertoriée
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 45
Groupe: Groupe 45.4
Classe: Classe 45.4J
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal CAPPELLERI | 344 652 474 00034 | Ancien siège fermé | 01/01/1997 | 78 B Rue de Fenouillet31200 Toulouse | Fermé |
Pascal CAPPELLERI | 344 652 474 00018 | Établissement fermé | 25/04/1988 | Che Lerugas31470 Fontenilles | Fermé |
Pascal CAPPELLERI | 344 652 474 00026 | Établissement fermé | 11/06/1996 | Za de l'Espeche31470 Fontenilles | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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78 B Rue de Fenouillet
31200 Toulouse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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