Entrepreneur individuel • Créée le 20/02/2011
Entrepreneur individuel • Créée le 20/02/2011
Activité
Recherche-développement en sciences huma...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (2 actifs)
Pascal BRUYANT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 530 403 898. Son activité principale déclarée est recherche-développement en sciences humaines et sociales, code NAF/APE 72.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal BRUYANT |
| SIREN | 530 403 898 |
| SIRET (siège) | 530 403 898 00048 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR38530403898 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 20/02/2011 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
72.20ZRecherche-développement en sciences humaines et sociales
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 72
Groupe: Groupe 72.2
Classe: Classe 72.20Z
Total
5
Actifs
2
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal BRUYANT | 530 403 898 00048 | Siège social | 01/06/2020 | 6 Rue de la Fonderie35000 Rennes | Actif |
Pascal BRUYANT | 530 403 898 00014 | Établissement fermé | 20/02/2011 | 10 Rue Saint-Lazare75009 Paris | Fermé |
Pascal BRUYANT | 530 403 898 00022 | Établissement fermé | 09/01/2013 | 4eme Etage29 Rue du Pont Neuf | Fermé |
Pascal BRUYANT | 530 403 898 00030 | Établissement fermé | 01/09/2014 | 5 Rue de la Paillette35000 Rennes | Fermé |
Pascal BRUYANT | 530 403 898 00055 | Établissement secondaire | 18/07/2023 | 18 Avenue de Paris71100 Chalon-sur-Saone | Actif |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Rue de la Fonderie
35000 Rennes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.