Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1984
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1984
Activité
Activités vétérinaires
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Pascal BOURGUIGNAT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 331 051 938. Son activité principale déclarée est activités vétérinaires, code NAF/APE 75.00Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal BOURGUIGNAT |
| SIREN | 331 051 938 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 331 051 938 00024 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR83331051938 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/1984 |
| Date de cessation | 31/05/2017 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/05/2017 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
42 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
75.00ZActivités vétérinaires
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 75
Groupe: Groupe 75.0
Classe: Classe 75.00Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal BOURGUIGNAT | 331 051 938 00024 | Ancien siège fermé | 17/01/2011 | 10 B Rte D Oraas64390 Sauveterre-de-Bearn | Fermé |
Pascal BOURGUIGNAT | 331 051 938 00016 | Établissement fermé | 01/10/1984 | Rue Pannecau64390 Sauveterre-de-Bearn | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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10 B Rte D Oraas
64390 Sauveterre-de-Bearn
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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