Entrepreneur individuel • Créée le 21/01/1987
Entrepreneur individuel • Créée le 21/01/1987
Activité
Activités d'enquête
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
9 (2 actifs)
Pascal BONNET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 340 495 472. Son activité principale déclarée est activités d'enquête, code NAF/APE 80.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal BONNET |
| SIREN | 340 495 472 |
| SIRET (siège) | 340 495 472 00151 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR89340495472 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 21/01/1987 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
39 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
80.30ZActivités d'enquête
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 80
Groupe: Groupe 80.3
Classe: Classe 80.30Z
Total
9
Actifs
2
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal BONNET | 340 495 472 00151 | Siège social | 05/03/2020 | 13 Rue Bigarree54210 Saint-Nicolas-de-Port | Actif |
Pascal BONNET | 340 495 472 00078 | Établissement fermé | 01/08/2002 | Pb Investigations34 Rue de Mareville | Fermé |
Pascal BONNET | 340 495 472 00086 | Établissement fermé | 15/05/2007 | 5 Avenue de Valmy51000 Chalons-en-Champagne | Fermé |
Pascal BONNET | 340 495 472 00094 | Établissement fermé | 01/12/2009 | 7 Rue de Chalons51320 Coole | Fermé |
Pascal BONNET | 340 495 472 00102 | Établissement fermé | 01/08/2010 | 16 T Rue des Brasseries51000 Chalons-en-Champagne | Fermé |
Pascal BONNET | 340 495 472 00110 | Établissement fermé | 09/03/2015 | Molvange17 Rue du Berger | Fermé |
Pascal BONNET | 340 495 472 00128 | Établissement secondaire | 01/04/2015 | 24 Rue des Chalettes51470 Saint-Memmie | Actif |
Pascal BONNET | 340 495 472 00136 | Établissement fermé | 01/07/2016 | 11 Rue du General de Gaulle57570 Boust | Fermé |
Pascal BONNET | 340 495 472 00144 | Établissement fermé | 05/07/2018 | 31 Avenue Paul Roef57390 Audun-le-Tiche | Fermé |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
13 Rue Bigarree
54210 Saint-Nicolas-de-Port
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.