Entrepreneur individuel • Créée le 06/08/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 06/08/1996
Activité
Travaux de plâtrerie
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
7 (1 actifs)
Pascal BONNAS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 408 565 984. Son activité principale déclarée est travaux de plâtrerie, code NAF/APE 43.31Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal BONNAS |
| SIREN | 408 565 984 |
| SIRET (siège) | 408 565 984 00072 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR47408565984 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/08/1996 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.31ZTravaux de plâtrerie
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.31Z
Total
7
Actifs
1
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal BONNAS | 408 565 984 00072 | Siège social | 07/01/2022 | 17 Rue des Pommiers88120 Saint-Ame | Actif |
Pascal BONNAS | 408 565 984 00015 | Établissement fermé | 06/08/1996 | 2 Route de Chevreroche88120 Vagney | Fermé |
Pascal BONNAS | 408 565 984 00023 | Établissement fermé | 01/05/1998 | 15 Chemin du Faubourg88120 Rochesson | Fermé |
Pascal BONNAS | 408 565 984 00031 | Établissement fermé | 07/08/2000 | Les Bas Rupt100 Route de Rochesson | Fermé |
Pascal BONNAS | 408 565 984 00049 | Établissement fermé | 01/08/2001 | 28 Relonscord88120 Vagney | Fermé |
Pascal BONNAS | 408 565 984 00056 | Établissement fermé | 01/01/2004 | 10 Rue Haute Rive88120 Saint-Ame | Fermé |
Pascal BONNAS | 408 565 984 00064 | Établissement fermé | 24/09/2012 | 29 Chemin du Champ de la Croix88200 Saint-Etienne-les-Remiremont | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
17 Rue des Pommiers
88120 Saint-Ame
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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