Entrepreneur individuel • Créée le 28/07/2008
Entrepreneur individuel • Créée le 28/07/2008
Activité
Activités des infirmiers et des sages-fe...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Pascal BESNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 509 641 445. Son activité principale déclarée est activités des infirmiers et des sages-femmes, code NAF/APE 86.90D. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal BESNARD |
| SIREN | 509 641 445 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 509 641 445 00051 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR65509641445 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 28/07/2008 |
| Date de cessation | 26/12/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 26/12/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90DActivités des infirmiers et des sages-femmes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90D
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal BESNARD | 509 641 445 00051 | Ancien siège fermé | 11/03/2019 | 6 Place des Ecoles46500 Alvignac | Fermé |
Pascal BESNARD | 509 641 445 00010 | Établissement fermé | 28/07/2008 | 7 Chemin de l'Espedes07120 Ruoms | Fermé |
Pascal BESNARD | 509 641 445 00028 | Établissement fermé | 31/03/2009 | Le Bourg46240 Caniac-du-Causse | Fermé |
Pascal BESNARD | 509 641 445 00036 | Établissement fermé | 01/08/2013 | 15 Rue Lamartine66660 Port-Vendres | Fermé |
Pascal BESNARD | 509 641 445 00044 | Établissement fermé | 01/01/2016 | Msp des 4 ValleesLd les Vignes | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Place des Ecoles
46500 Alvignac
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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