Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/2009
Activité
Fabrication de moules et modèles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Pascal BAUVY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 510 673 155. Son activité principale déclarée est fabrication de moules et modèles, code NAF/APE 25.73A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal BAUVY |
| SIREN | 510 673 155 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 510 673 155 00022 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR22510673155 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/03/2009 |
| Date de cessation | 31/12/2016 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2016 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
25.73AFabrication de moules et modèles
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 25
Groupe: Groupe 25.7
Classe: Classe 25.73A
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal BAUVY | 510 673 155 00022 | Ancien siège fermé | 02/06/2010 | Les Borderies19240 Allassac | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les Borderies
19240 Allassac
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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