Entrepreneur individuel • Créée le 29/01/1997
Entrepreneur individuel • Créée le 29/01/1997
Activité
Élevage d'autres animaux
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Pascal BATARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 410 749 766. Son activité principale déclarée est élevage d'autres animaux, code NAF/APE 01.49Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal BATARD |
| SIREN | 410 749 766 |
| SIRET (siège) | 410 749 766 00086 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR13410749766 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 29/01/1997 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.49ZÉlevage d'autres animaux
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.49Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal BATARD | 410 749 766 00086 | Siège social | 01/02/2024 | Les Saralieres63570 Brassac-les-Mines | Actif |
Pascal BATARD | 410 749 766 00011 | Établissement fermé | 29/01/1997 | 37 Rue Joseph Desaymard63000 Clermont-Ferrand | Fermé |
Pascal BATARD | 410 749 766 00029 | Établissement fermé | 20/11/2001 | 19 Route du Broc63500 Bergonne | Fermé |
Pascal BATARD | 410 749 766 00037 | Établissement fermé | 01/09/2003 | 7 Rue de-la Mairie63500 Les Pradeaux | Fermé |
Pascal BATARD | 410 749 766 00060 | Établissement fermé | 06/08/2013 | Lachaux18 Impasse du Pressoir | Fermé |
Pascal BATARD | 410 749 766 00078 | Établissement fermé | 01/07/2014 | Chez Theves63190 Orleat | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Les Saralieres
63570 Brassac-les-Mines
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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