Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/1987
Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/1987
Activité
Location de camions avec chauffeur
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Pascal BARTH est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 341 316 172. Son activité principale déclarée est location de camions avec chauffeur, code NAF/APE 49.41C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal BARTH |
| SIREN | 341 316 172 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 341 316 172 00053 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR38341316172 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/06/1987 |
| Date de cessation | 30/04/2021 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/04/2021 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
39 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.41CLocation de camions avec chauffeur
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Convention collective suggérée
Convention collective des transports routiers
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.4
Classe: Classe 49.41C
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal BARTH | 341 316 172 00053 | Ancien siège fermé | 12/12/2011 | 9 B Rue de l'Hotel de Ville34560 Poussan | Fermé |
Pascal BARTH | 341 316 172 00012 | Établissement fermé | 01/06/1987 | 2 Impasse des Sophoras34110 Frontignan | Fermé |
Pascal BARTH | 341 316 172 00020 | Établissement fermé | 01/10/1998 | Lot les Serpentines26 Impasse des Myrtilles | Fermé |
Pascal BARTH | 341 316 172 00038 | Établissement fermé | 01/01/2006 | Cite Bellevue39 Imp des Roches Rouges les Usines | Fermé |
Pascal BARTH | 341 316 172 00046 | Établissement fermé | 02/01/2010 | 13 Place General de Gaulle34140 Bouzigues | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
9 B Rue de l'Hotel de Ville
34560 Poussan
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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