Paroisse hors zone concordataire • Créée le 01/01/2004 • 22 ans d'existence
Paroisse hors zone concordataire • Créée le 01/01/2004 • 22 ans
Activité
Activités des organisations religieuses
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (0 actifs)
PAROISSE LA CLOCHETTE est une paroisse hors zone concordataire immatriculée sous le SIREN 478 641 939, ayant son siège social à Le Coudray (28630). Son activité principale déclarée est activités des organisations religieuses, code NAF/APE 94.91Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | PAROISSE LA CLOCHETTE |
| SIREN | 478 641 939 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 478 641 939 00010 |
| Forme juridique | Paroisse hors zone concordataire |
| N° TVA intracommunautaire | FR06478641939 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/2004 |
| Date de cessation | 01/07/2010 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Chartres |
| N° RCS | 478641939 RCS Chartres |
Statut
Ancienneté
22 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
94.91ZActivités des organisations religieuses
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 94
Groupe: Groupe 94.9
Classe: Classe 94.91Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
PAROISSE LA CLOCHETTE | 478 641 939 00010 | Ancien siège fermé | 01/01/2004 | 14 Rue Marceau28630 Le Coudray | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 Rue Marceau
28630 Le Coudray
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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