SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 20/07/1991 • 35 ans d'existence
SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 20/07/1991 • 35 ans
Activité
701D
Effectif
Donnée non disponible
Capital
67 687,36 €
Établissements
1 (0 actifs)
PARC RESIDENTIEL LE MONT DES OISEAUX est une sa à conseil d'administration (s.a.i.) immatriculée sous le SIREN 569 500 978, ayant son siège social à Hyeres (83400). Son activité principale déclarée est 701d, code NAF/APE 70.1D. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est sans établissement actif.
| Dénomination | PARC RESIDENTIEL LE MONT DES OISEAUX |
| SIREN | 569 500 978 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 569 500 978 00014 |
| Forme juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| N° TVA intracommunautaire | FR42569500978 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 20/07/1991 |
| Capital social | 67 687,36 € |
| Greffe compétent | DRAGUIGNAN |
| N° RCS | 569500978 RCS DRAGUIGNAN |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
70.1D701D
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 70
Groupe: Groupe 70.1
Classe: Classe 70.1D
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
PARC RESIDENTIEL LE MONT DES OISEAUX | 569 500 978 00014 | Ancien siège fermé | 20/07/1991 | Le Mont des Oiseaux83400 Hyeres | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Mont des Oiseaux
83400 Hyeres
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.