SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 01/11/2011 • 14 ans d'existence
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 01/11/2011 • 14 ans
Activité
Cuisson de produits de boulangerie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
PAINS DE SUCRE est une sasu, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée sous le SIREN 535 012 181, ayant son siège social à Pamiers (09100). Son activité principale déclarée est cuisson de produits de boulangerie, code NAF/APE 10.71B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | PAINS DE SUCRE |
| SIREN | 535 012 181 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 535 012 181 00017 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR59535012181 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/11/2011 |
| Date de cessation | 25/04/2017 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Foix |
| N° RCS | 535012181 RCS Foix |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71BCuisson de produits de boulangerie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Convention collective applicable
Convention collective de la boulangerie-pâtisserie
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
PAINS DE SUCRE | 535 012 181 00017 | Ancien siège fermé | 01/11/2011 | Zone Commerciale de la CavalerieRte de Toulouse | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zone Commerciale de la Cavalerie
Rte de Toulouse
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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