Entrepreneur individuel • Créée le 20/02/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 20/02/1995
Activité
Restauration de type rapide
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Ozcan YUKSEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 400 123 246. Son activité principale déclarée est restauration de type rapide, code NAF/APE 56.10C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Ozcan YUKSEL |
| SIREN | 400 123 246 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 400 123 246 00052 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR85400123246 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 20/02/1995 |
| Date de cessation | 31/12/2016 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2016 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10CRestauration de type rapide
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10C
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Ozcan YUKSEL | 400 123 246 00052 | Ancien siège fermé | 13/02/2015 | 14 Place Edgar Quinet01000 Bourg-en-Bresse | Fermé |
Ozcan YUKSEL | 400 123 246 00011 | Établissement fermé | 20/02/1995 | Route des Greffets01340 Attignat | Fermé |
Ozcan YUKSEL | 400 123 246 00029 | Établissement fermé | 13/10/2005 | 192 D Allee du Sorbier01340 Attignat | Fermé |
Ozcan YUKSEL | 400 123 246 00037 | Établissement fermé | 16/02/2010 | 15 Avenue Andre Maginot01000 Bourg-en-Bresse | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 Place Edgar Quinet
01000 Bourg-en-Bresse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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