Autre société civile • Créée le 15/07/2020 • 6 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 15/07/2020 • 6 ans
Activité
L'acquisition la détention la propriété ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 010 100,00 €
Établissements
2 (1 actifs)
OTSOA est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 887 781 961, ayant son siège social à Alixan (26300). Son activité principale déclarée est l'acquisition la détention la propriété l'administration la gestion et la disposition par tous moyens directs ou indirects de tout biens et droits immobiliers et notamment de toutes actions parts valeurs mobilières ou instruments financiers de trésorerie,, code NAF/APE 68.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | OTSOA |
| SIREN | 887 781 961 |
| SIRET (siège) | 887 781 961 00024 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR17887781961 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/07/2020 |
| Capital social | 1 010 100,00 € |
| Greffe compétent | ROMANS-SUR-ISÈRE |
| N° RCS | 887781961 RCS ROMANS-SUR-ISÈRE |
Statut
Ancienneté
6 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20BL'acquisition la détention la propriété l'administration la gestion et la disposition par tous moyens directs ou indirects de tout biens et droits immobiliers et notamment de toutes actions parts valeurs mobilières ou instruments financiers de trésorerie,
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective suggérée
Convention collective de l'immobilier
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
OTSOA | 887 781 961 00024 | Siège social | 01/01/2023 | Immeuble Rhovalparc Batiment A1 Avenue de la Gare | Actif |
OTSOA | 887 781 961 00016 | Établissement fermé | 15/07/2020 | 22 B Rue de Lyon42600 Savigneux | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Immeuble Rhovalparc Batiment A
1 Avenue de la Gare
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.