SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 13/10/2025
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 13/10/2025
Activité
Fabrication d'autres produits alimentair...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (2 actifs)
OSMOSE est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 992 892 539, ayant son siège social à Fresne-Saint-Mames (70130). Son activité principale déclarée est fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a., code NAF/APE 10.89Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | OSMOSE |
| SIREN | 992 892 539 |
| SIRET (siège) | 992 892 539 00014 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR77992892539 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 13/10/2025 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Vesoul |
| N° RCS | 992892539 RCS Vesoul |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.89ZFabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.8
Classe: Classe 10.89Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
OSMOSE | 992 892 539 00014 | Siège social | 13/10/2025 | 8 Rue d'Estravaux70130 Fresne-Saint-Mames | Actif |
OSMOSE | 992 892 539 00022 | Établissement secondaire | 13/10/2025 | 2 Rue du Chateau70700 La Chapelle-Saint-Quillain | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
8 Rue d'Estravaux
70130 Fresne-Saint-Mames
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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