SAS, société par actions simplifiée • Créée le 02/01/2023 • 3 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 02/01/2023 • 3 ans
Activité
L'achat et la vente aux professionnels, ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
15 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
ORFEVRERIE ROYALE FRANCE est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 922 082 680, ayant son siège social à Duclair (76480). Son activité principale déclarée est l'achat et la vente aux professionnels, en direct ou par commissionnement, de tous objets d'art de la table, buffet et décoration et outres activités connexes et complémentaires., code NAF/APE 46.44Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ORFEVRERIE ROYALE FRANCE |
| SIREN | 922 082 680 |
| SIRET (siège) | 922 082 680 00013 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR15922082680 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 02/01/2023 |
| Capital social | 15 000,00 € |
| Greffe compétent | ROUEN |
| N° RCS | 922082680 RCS ROUEN |
Statut
Ancienneté
3 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.44ZL'achat et la vente aux professionnels, en direct ou par commissionnement, de tous objets d'art de la table, buffet et décoration et outres activités connexes et complémentaires.
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.4
Classe: Classe 46.44Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ORFEVRERIE ROYALE FRANCE | 922 082 680 00013 | Siège social | 02/01/2023 | 151 R Louis Bourbon76480 Duclair | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
151 R Louis Bourbon
76480 Duclair
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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