Association déclarée • Créée le 01/01/1900 • 126 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/1900 • 126 ans
Activité
Enseignement primaire
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (2 actifs)
OGEC DE L'ECOLE LA POMMERAIE-LES SAPINS est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 308 492 529, ayant son siège social à Epagny Metz-Tessy (74370). Son activité principale déclarée est enseignement primaire, code NAF/APE 85.20Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | OGEC DE L'ECOLE LA POMMERAIE-LES SAPINS |
| SIREN | 308 492 529 |
| SIRET (siège) | 308 492 529 00018 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR17308492529 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1900 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Thonon-les-Bains / Annecy |
| N° RCS | 308492529 RCS Thonon-les-Bains |
Statut
Ancienneté
126 ans
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.20ZEnseignement primaire
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.2
Classe: Classe 85.20Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
OGEC DE L'ECOLE LA POMMERAIE-LES SAPINS | 308 492 529 00018 | Siège social | 01/01/1900 | 1 Route des Rebattes (metz-Tessy)74370 Epagny Metz-Tessy | Actif |
OGEC DE L'ECOLE LA POMMERAIE-LES SAPINS | 308 492 529 00026 | Établissement secondaire | 01/09/1985 | Epagny30 Route des Rebattes (epagny) | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Route des Rebattes (metz-Tessy)
74370 Epagny Metz-Tessy
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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