SAS, société par actions simplifiée • Créée le 03/06/2026
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 03/06/2026
Activité
La culture du chanvre dont la teneur en ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 000,00 €
Établissements
2 (2 actifs)
NOVALYA est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 106 110 877, ayant son siège social à Montauban (82000). Son activité principale déclarée est la culture du chanvre dont la teneur en delta-9-tétrahydrocannabinol est conforme à la législation en vigueur. la valorisation des produits du chanvre quels qu'ils soient dont la teneur delta-9-tétrahydrocannabinol est conforme à la législation en vigueur., code NAF/APE 01.28Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | NOVALYA |
| SIREN | 106 110 877 |
| SIRET (siège) | 106 110 877 00011 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR80106110877 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 03/06/2026 |
| Capital social | 1 000,00 € |
| Greffe compétent | MONTAUBAN |
| N° RCS | 106110877 RCS MONTAUBAN |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.28ZLa culture du chanvre dont la teneur en delta-9-tétrahydrocannabinol est conforme à la législation en vigueur. La valorisation des produits du chanvre quels qu'ils soient dont la teneur delta-9-tétrahydrocannabinol est conforme à la législation en vigueur.
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.28Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
NOVALYA | 106 110 877 00011 | Siège social | 03/06/2026 | Mbe Bal Num 292401 Avenue de Toulouse | Actif |
NOVALYA | 106 110 877 00029 | Établissement secondaire | 03/06/2026 | Zone Artisanale Dardenne82240 Septfonds | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Mbe Bal Num 292
401 Avenue de Toulouse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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