Association déclarée • Créée le 23/07/2023 • 3 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 23/07/2023 • 3 ans
Activité
Édition de livres
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
NOTA BENE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 923 991 517, ayant son siège social à Massieux (01600). Son activité principale déclarée est édition de livres, code NAF/APE 58.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | NOTA BENE |
| SIREN | 923 991 517 |
| SIRET (siège) | 923 991 517 00015 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR34923991517 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 23/07/2023 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Bourg-en-Bresse |
| N° RCS | 923991517 RCS Bourg-en-Bresse |
Statut
Ancienneté
3 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
58.11ZÉdition de livres
Domaine d'activité
J - Information et communication
Section: J - Information et communication
Division: Division 58
Groupe: Groupe 58.1
Classe: Classe 58.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
NOTA BENE | 923 991 517 00015 | Siège social | 23/07/2023 | 63 Chemin des Libellules01600 Massieux | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
63 Chemin des Libellules
01600 Massieux
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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