Entrepreneur individuel • Créée le 22/10/1988
Entrepreneur individuel • Créée le 22/10/1988
Activité
Élevage d'ovins et de caprins
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (3 actifs)
Norbert GAUTHIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 348 894 643. Son activité principale déclarée est élevage d'ovins et de caprins, code NAF/APE 01.45Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Norbert GAUTHIER |
| SIREN | 348 894 643 |
| SIRET (siège) | 348 894 643 00066 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR09348894643 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 22/10/1988 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.45ZÉlevage d'ovins et de caprins
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.45Z
Total
6
Actifs
3
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Norbert GAUTHIER | 348 894 643 00066 | Siège social | 01/01/2026 | 2026 le Grand Chemin42110 Pouilly-les-Feurs | Actif |
Norbert GAUTHIER | 348 894 643 00017 | Établissement secondaire | 22/10/1988 | Scp Caillaux Cloye Gauthie8 Grande Rue | Actif |
Norbert GAUTHIER | 348 894 643 00025 | Établissement fermé | 01/01/2003 | La Grand Combe69440 Riverie | Fermé |
Norbert GAUTHIER | 348 894 643 00033 | Établissement secondaire | 24/11/2009 | Residence le Virgile219 Rue Marcel Merieux | Actif |
Norbert GAUTHIER | 348 894 643 00041 | Établissement fermé | 01/12/2019 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Norbert GAUTHIER | 348 894 643 00058 | Établissement fermé | 01/01/2025 | 328 Chemin le Buis42110 Pouilly-les-Feurs | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2026 le Grand Chemin
42110 Pouilly-les-Feurs
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.