SAS, société par actions simplifiée • Créée le 22/12/2015 • 10 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 22/12/2015 • 10 ans
Activité
Activités spécialisées, scientifiques et...
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
NON CONFORM DESIGN est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 817 698 343, ayant son siège social à Montpellier (34080). Son activité principale déclarée est activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses, code NAF/APE 74.90B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | NON CONFORM DESIGN |
| SIREN | 817 698 343 |
| SIRET (siège) | 817 698 343 00024 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR58817698343 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 22/12/2015 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Montpellier / Béziers |
| N° RCS | 817698343 RCS Montpellier |
Statut
Ancienneté
10 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
74.90BActivités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 74
Groupe: Groupe 74.9
Classe: Classe 74.90B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
NON CONFORM DESIGN | 817 698 343 00024 | Siège social | 23/10/2020 | 11 Rue Claude Francois34080 Montpellier | Actif |
NON CONFORM DESIGN | 817 698 343 00016 | Établissement fermé | 22/12/2015 | 106 Chemin Saint Jean de Cuculles34270 Le Triadou | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
11 Rue Claude Francois
34080 Montpellier
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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