Association déclarée • Créée le 17/03/2021 • 5 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 17/03/2021 • 5 ans
Activité
Autres services d'information n.c.a.
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
NO EXCEPTION est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 898 760 574, ayant son siège social à Moussey (88210). Son activité principale déclarée est autres services d'information n.c.a., code NAF/APE 63.99Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | NO EXCEPTION |
| SIREN | 898 760 574 |
| SIRET (siège) | 898 760 574 00019 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR88898760574 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 17/03/2021 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Épinal |
| N° RCS | 898760574 RCS Épinal |
Statut
Ancienneté
5 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
63.99ZAutres services d'information n.c.a.
Domaine d'activité
J - Information et communication
Section: J - Information et communication
Division: Division 63
Groupe: Groupe 63.9
Classe: Classe 63.99Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
NO EXCEPTION | 898 760 574 00019 | Siège social | 17/03/2021 | 4 Chemin de l'Etang88210 Moussey | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Chemin de l'Etang
88210 Moussey
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.