Association déclarée • Créée le 14/02/2006 • 20 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 14/02/2006 • 20 ans
Activité
Télécommunications filaires
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
NET FM.COM est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 490 828 555, ayant son siège social à Pinsaguel (31120). Son activité principale déclarée est télécommunications filaires, code NAF/APE 61.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | NET FM.COM |
| SIREN | 490 828 555 |
| SIRET (siège) | 490 828 555 00014 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR69490828555 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 14/02/2006 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Toulouse |
| N° RCS | 490828555 RCS Toulouse |
Statut
Ancienneté
20 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
61.10ZTélécommunications filaires
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective suggérée
Convention collective nationale des télécommunications
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: J - Information et communication
Division: Division 61
Groupe: Groupe 61.1
Classe: Classe 61.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
NET FM.COM | 490 828 555 00014 | Siège social | 14/02/2006 | Chez Mr Cesar Marcos Moeller23 Rue G Anthonioz de Gaulle | Actif |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Chez Mr Cesar Marcos Moeller
23 Rue G Anthonioz de Gaulle
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.