Mutuelle • Créée le 08/11/2002 • 23 ans d'existence
Mutuelle • Créée le 08/11/2002 • 23 ans
Activité
Autres assurances
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
MUTUELLE FACOM est une mutuelle immatriculée sous le SIREN 444 060 099, ayant son siège social à Cerny (91590). Son activité principale déclarée est autres assurances, code NAF/APE 65.12Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | MUTUELLE FACOM |
| SIREN | 444 060 099 |
| SIRET (siège) | 444 060 099 00025 |
| Forme juridique | Mutuelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR60444060099 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 08/11/2002 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Évry |
| N° RCS | 444060099 RCS Évry |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
K
Activité (Code NAF)
65.12ZAutres assurances
Domaine d'activité
K - Activités financières et d'assurance
Convention collective applicable
Convention collective des sociétés d'assurances
Section: K - Activités financières et d'assurance
Division: Division 65
Groupe: Groupe 65.1
Classe: Classe 65.12Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
MUTUELLE FACOM | 444 060 099 00025 | Siège social | 30/06/2019 | 22 Chemin des Marats91590 Cerny | Actif |
MUTUELLE FACOM | 444 060 099 00017 | Établissement fermé | 08/11/2002 | 6-86 Rue Gustave Eiffel | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
22 Chemin des Marats
91590 Cerny
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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