Mutuelle • Créée le 01/09/2000 • 25 ans d'existence
Mutuelle • Créée le 01/09/2000 • 25 ans
Activité
Autres assurances
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
MUTUELLE DE LA PLAINE DE BRESSE est une mutuelle immatriculée sous le SIREN 434 213 914, ayant son siège social à Montrevel-En-Bresse (01340). Son activité principale déclarée est autres assurances, code NAF/APE 65.12Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | MUTUELLE DE LA PLAINE DE BRESSE |
| SIREN | 434 213 914 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 434 213 914 00014 |
| Forme juridique | Mutuelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR42434213914 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/09/2000 |
| Date de cessation | 31/12/2008 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Bourg-en-Bresse |
| N° RCS | 434213914 RCS Bourg-en-Bresse |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
K
Activité (Code NAF)
65.12ZAutres assurances
Domaine d'activité
K - Activités financières et d'assurance
Convention collective applicable
Convention collective des sociétés d'assurances
Section: K - Activités financières et d'assurance
Division: Division 65
Groupe: Groupe 65.1
Classe: Classe 65.12Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
MUTUELLE DE LA PLAINE DE BRESSE | 434 213 914 00014 | Ancien siège fermé | 01/09/2000 | Mairie01340 Montrevel-en-Bresse | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Mairie
01340 Montrevel-en-Bresse
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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