Mutuelle • Créée le 01/03/1992 • 34 ans d'existence
Mutuelle • Créée le 01/03/1992 • 34 ans
Activité
Autres assurances
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
6 (0 actifs)
MSANTE est une mutuelle immatriculée sous le SIREN 389 436 221, ayant son siège social à Avignon (84000). Son activité principale déclarée est autres assurances, code NAF/APE 65.12Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | MSANTE |
| SIREN | 389 436 221 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 389 436 221 00060 |
| Forme juridique | Mutuelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR32389436221 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/03/1992 |
| Date de cessation | 30/11/2014 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Avignon |
| N° RCS | 389436221 RCS Avignon |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
K
Activité (Code NAF)
65.12ZAutres assurances
Domaine d'activité
K - Activités financières et d'assurance
Convention collective suggérée
Convention collective des sociétés d'assurances
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: K - Activités financières et d'assurance
Division: Division 65
Groupe: Groupe 65.1
Classe: Classe 65.12Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
MSANTE | 389 436 221 00060 | Ancien siège fermé | 01/06/2011 | 60 Rue Jean Dausset84000 Avignon | Fermé |
MSANTE | 389 436 221 00011 | Établissement fermé | 01/03/1992 | 16 Bd Victor Hugo06130 Grasse | Fermé |
MSANTE | 389 436 221 00029 | Établissement fermé | 11/05/1995 | 10 Rue Sadi Carnot06160 Antibes | Fermé |
MSANTE | 389 436 221 00037 | Établissement fermé | 26/07/2005 | 6 Rue Mgr Jeancard06150 Cannes | Fermé |
MSANTE | 389 436 221 00045 | Établissement fermé | 25/04/2006 | 290 Crs Bournissac84300 Cavaillon | Fermé |
MSANTE | 389 436 221 00052 | Établissement fermé | 01/01/2009 | Imm.r.barthes120 Imp des Preles | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
60 Rue Jean Dausset
84000 Avignon
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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