Société en nom collectif • Créée le 27/04/2007 • 19 ans d'existence
Société en nom collectif • Créée le 27/04/2007 • 19 ans
Activité
Débits de boissons
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
MOUTTE-RIGOT est une société en nom collectif immatriculée sous le SIREN 497 820 217, ayant son siège social à Hottot-Les-Bagues (14250). Son activité principale déclarée est débits de boissons, code NAF/APE 56.30Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | MOUTTE-RIGOT |
| SIREN | 497 820 217 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 497 820 217 00014 |
| Forme juridique | Société en nom collectif |
| N° TVA intracommunautaire | FR66497820217 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 27/04/2007 |
| Date de cessation | 19/10/2008 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Caen / Lisieux |
| N° RCS | 497820217 RCS Caen |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.30ZDébits de boissons
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.3
Classe: Classe 56.30Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
MOUTTE-RIGOT | 497 820 217 00014 | Ancien siège fermé | 27/04/2007 | Le Bourg14250 Hottot-les-Bagues | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Bourg
14250 Hottot-les-Bagues
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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