SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/06/1995 • 31 ans d'existence
SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/06/1995 • 31 ans
Activité
Autres activités spécialisées, scientifi...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
3 (0 actifs)
MOTTE-FOUAN est une sa à conseil d'administration (s.a.i.) immatriculée sous le SIREN 401 995 444, ayant son siège social à Halluin (59250). Son activité principale déclarée est autres activités spécialisées, scientifiques et techniques, code NAF/APE 74.1J. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | MOTTE-FOUAN |
| SIREN | 401 995 444 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 401 995 444 00031 |
| Forme juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| N° TVA intracommunautaire | FR88401995444 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/06/1995 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lille / Douai / Dunkerque / Valenciennes |
| N° RCS | 401995444 RCS Lille |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
74.1JAutres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 74
Groupe: Groupe 74.1
Classe: Classe 74.1J
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
MOTTE-FOUAN | 401 995 444 00031 | Ancien siège fermé | 01/10/1999 | 246 Rue de la Lys59250 Halluin | Fermé |
MOTTE-FOUAN | 401 995 444 00015 | Établissement fermé | 01/06/1995 | Res Oree de Hautmont 4-1299 Rue de Lille | Fermé |
MOTTE-FOUAN | 401 995 444 00023 | Établissement fermé | 05/01/1999 | Rue de la Prairie59170 Croix | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
246 Rue de la Lys
59250 Halluin
+ 2 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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