SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 04/11/1996 • 29 ans d'existence
SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 04/11/1996 • 29 ans
Activité
Industrie du papier et du carton
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
3 (0 actifs)
MOSSLEY SARTEL est une sa à conseil d'administration (s.a.i.) immatriculée sous le SIREN 410 077 366, ayant son siège social à Barentin (76360). Son activité principale déclarée est industrie du papier et du carton, code NAF/APE 17.1A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | MOSSLEY SARTEL |
| SIREN | 410 077 366 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 410 077 366 00038 |
| Forme juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| N° TVA intracommunautaire | FR25410077366 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 04/11/1996 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Rouen / Le Havre / Dieppe |
| N° RCS | 410077366 RCS Rouen |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
17.1AIndustrie du papier et du carton
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 17
Groupe: Groupe 17.1
Classe: Classe 17.1A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
MOSSLEY SARTEL | 410 077 366 00038 | Ancien siège fermé | 12/02/2002 | 76 Rue Auguste Badin76360 Barentin | Fermé |
MOSSLEY SARTEL | 410 077 366 00012 | Établissement fermé | 04/11/1996 | 242 Rue du Virolois59200 Tourcoing | Fermé |
MOSSLEY SARTEL | 410 077 366 00020 | Établissement fermé | 04/11/1996 | 4 Rue du Train de Loos59160 Lille | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
76 Rue Auguste Badin
76360 Barentin
+ 2 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.