Société en nom collectif • Créée le 17/07/2007 • 19 ans d'existence
Société en nom collectif • Créée le 17/07/2007 • 19 ans
Activité
Commerce de détail de produits à base de...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
MOSAIC est une société en nom collectif immatriculée sous le SIREN 499 112 001, ayant son siège social à Monthureux-Sur-Saone (88410). Son activité principale déclarée est commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé, code NAF/APE 47.26Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | MOSAIC |
| SIREN | 499 112 001 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 499 112 001 00015 |
| Forme juridique | Société en nom collectif |
| N° TVA intracommunautaire | FR74499112001 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 17/07/2007 |
| Date de cessation | 15/01/2020 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Épinal |
| N° RCS | 499112001 RCS Épinal |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.26ZCommerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.2
Classe: Classe 47.26Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
MOSAIC | 499 112 001 00015 | Ancien siège fermé | 17/07/2007 | 28 Rue du General Leclerc88410 Monthureux-sur-Saone | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
28 Rue du General Leclerc
88410 Monthureux-sur-Saone
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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