Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/2018
Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/2018
Activité
Transports routiers de fret de proximité
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Morgan PAULETTO est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 842 712 929. Son activité principale déclarée est transports routiers de fret de proximité, code NAF/APE 49.41B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Morgan PAULETTO |
| SIREN | 842 712 929 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 842 712 929 00038 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR57842712929 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/09/2018 |
| Date de cessation | 27/05/2026 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 27/05/2026 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
8 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.41BTransports routiers de fret de proximité
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Convention collective applicable
Convention collective des transports routiers
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.4
Classe: Classe 49.41B
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Morgan PAULETTO | 842 712 929 00038 | Ancien siège fermé | 24/09/2024 | 1 Allee du Gros Chene38640 Claix | Fermé |
Morgan PAULETTO | 842 712 929 00012 | Établissement fermé | 01/09/2018 | 193 Route de Saint-Nizier38170 Seyssinet-Pariset | Fermé |
Morgan PAULETTO | 842 712 929 00020 | Établissement fermé | 17/10/2023 | 10 Allee des Peupliers38640 Claix | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Allee du Gros Chene
38640 Claix
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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