Entrepreneur individuel • Créée le 20/03/2010
Entrepreneur individuel • Créée le 20/03/2010
Activité
Vente à distance sur catalogue spécialis...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Mohamed BEJAOUI est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 520 725 615. Son activité principale déclarée est vente à distance sur catalogue spécialisé, code NAF/APE 47.91B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Mohamed BEJAOUI |
| SIREN | 520 725 615 |
| SIRET (siège) | 520 725 615 00030 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR05520725615 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 20/03/2010 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.91BVente à distance sur catalogue spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.9
Classe: Classe 47.91B
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Mohamed BEJAOUI | 520 725 615 00030 | Siège social | 08/05/2026 | 3 les Gueringuiers83460 Les Arcs | Actif |
Mohamed BEJAOUI | 520 725 615 00014 | Établissement fermé | 20/03/2010 | 4 Rue Antoine Truc83460 Les Arcs | Fermé |
Mohamed BEJAOUI | 520 725 615 00022 | Établissement fermé | 01/01/2014 | Les Gueringuiers Bat 3Qua Peymarlier | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
3 les Gueringuiers
83460 Les Arcs
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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