Association déclarée • Créée le 15/10/1999 • 26 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 15/10/1999 • 26 ans
Activité
Autre création artistique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
MODUS est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 428 642 318, ayant son siège social à Combs-La-Ville (77380). Son activité principale déclarée est autre création artistique, code NAF/APE 90.03B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | MODUS |
| SIREN | 428 642 318 |
| SIRET (siège) | 428 642 318 00029 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR03428642318 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/10/1999 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Meaux / Melun |
| N° RCS | 428642318 RCS Meaux |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03BAutre création artistique
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
MODUS | 428 642 318 00029 | Siège social | 18/09/2007 | Mjc1 Place Pere Andre Jarlan | Actif |
MODUS | 428 642 318 00011 | Établissement fermé | 15/10/1999 | Hameau de Forest6 Route de Fontenay | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Mjc
1 Place Pere Andre Jarlan
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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