SAS, société par actions simplifiée • Créée le 03/01/2022 • 4 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 03/01/2022 • 4 ans
Activité
Construction de véhicules automobiles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
MODUL'VAN est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 908 761 679, ayant son siège social à Oytier-Saint-Oblas (38780). Son activité principale déclarée est construction de véhicules automobiles, code NAF/APE 29.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | MODUL'VAN |
| SIREN | 908 761 679 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 908 761 679 00020 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR42908761679 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 03/01/2022 |
| Date de cessation | 31/12/2024 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Grenoble / Vienne |
| N° RCS | 908761679 RCS Grenoble |
Statut
Ancienneté
4 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
29.10ZConstruction de véhicules automobiles
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Convention collective suggérée
Convention collective de la métallurgie
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 29
Groupe: Groupe 29.1
Classe: Classe 29.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
MODUL'VAN | 908 761 679 00020 | Ancien siège fermé | 07/02/2024 | 103 Montee en Bertin38780 Oytier-Saint-Oblas | Fermé |
MODUL'VAN | 908 761 679 00012 | Établissement fermé | 03/01/2022 | 1027 Chemin de Savoyan38540 Heyrieux | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
103 Montee en Bertin
38780 Oytier-Saint-Oblas
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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