SARL coopérative ouvrière de production (SCOP) • Créée le 01/03/1983 • 43 ans d'existence
SARL coopérative ouvrière de production (SCOP) • Créée le 01/03/1983 • 43 ans
Activité
Activités d'architecture
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
6 (0 actifs)
MODULE 6 est une sarl coopérative ouvrière de production (scop) immatriculée sous le SIREN 326 698 230, ayant son siège social à Bretenoux (46130). Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | MODULE 6 |
| SIREN | 326 698 230 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 326 698 230 00074 |
| Forme juridique | SARL coopérative ouvrière de production (SCOP) |
| N° TVA intracommunautaire | FR09326698230 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/03/1983 |
| Date de cessation | 30/12/2020 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Cahors |
| N° RCS | 326698230 RCS Cahors |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
MODULE 6 | 326 698 230 00074 | Ancien siège fermé | 03/04/2017 | 62 Rue des Penitents Bleus46130 Bretenoux | Fermé |
MODULE 6 | 326 698 230 00025 | Établissement fermé | 01/08/1984 | Imp du Couvent30700 Flaux | Fermé |
MODULE 6 | 326 698 230 00033 | Établissement fermé | 01/08/1984 | 15 Rue Armand de Pontmartin84000 Avignon | Fermé |
MODULE 6 | 326 698 230 00041 | Établissement fermé | 01/03/2003 | 19 Rue Galante84000 Avignon | Fermé |
MODULE 6 | 326 698 230 00058 | Établissement fermé | 15/06/2006 | 21 Rue de la Republique30300 Beaucaire | Fermé |
MODULE 6 | 326 698 230 00066 | Établissement fermé | 01/06/2010 | Base 3013 B Bd Talabot | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
62 Rue des Penitents Bleus
46130 Bretenoux
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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