SAS, société par actions simplifiée • Créée le 03/06/2013 • 13 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 03/06/2013 • 13 ans
Activité
Activités spécialisées de design
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
MODE-PROJET est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 793 408 824, ayant son siège social à La Fouillouse (42480). Son activité principale déclarée est activités spécialisées de design, code NAF/APE 74.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | MODE-PROJET |
| SIREN | 793 408 824 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 793 408 824 00027 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR35793408824 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 03/06/2013 |
| Date de cessation | 30/12/2021 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Saint-Étienne |
| N° RCS | 793408824 RCS Saint-Étienne |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
74.10ZActivités spécialisées de design
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 74
Groupe: Groupe 74.1
Classe: Classe 74.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
MODE-PROJET | 793 408 824 00027 | Ancien siège fermé | 15/04/2014 | 4 Rue des Grandes Maisons42480 La Fouillouse | Fermé |
MODE-PROJET | 793 408 824 00019 | Établissement fermé | 03/06/2013 | Les Treilles9 Rte d'Eculieu | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue des Grandes Maisons
42480 La Fouillouse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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