SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 01/05/1994 • 32 ans d'existence
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 01/05/1994 • 32 ans
Activité
Fabrication de vêtements de dessus
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
MODE PASSION est une sasu, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée sous le SIREN 397 556 333, ayant son siège social à Buchy (76750). Son activité principale déclarée est fabrication de vêtements de dessus, code NAF/APE 14.13Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | MODE PASSION |
| SIREN | 397 556 333 |
| SIRET (siège) | 397 556 333 00011 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR79397556333 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/05/1994 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Rouen / Le Havre / Dieppe |
| N° RCS | 397556333 RCS Rouen |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
14.13ZFabrication de vêtements de dessus
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 14
Groupe: Groupe 14.1
Classe: Classe 14.13Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
MODE PASSION | 397 556 333 00011 | Siège social | 01/05/1994 | Rte de Rocquemont76750 Buchy | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rte de Rocquemont
76750 Buchy
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.