Autre société civile • Créée le 10/11/1981 • 44 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 10/11/1981 • 44 ans
Activité
Promotion immobilière de logements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
MODAN est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 323 087 981, ayant son siège social à Verrieres-Le-Buisson (91370). Son activité principale déclarée est promotion immobilière de logements, code NAF/APE 41.10A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | MODAN |
| SIREN | 323 087 981 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 323 087 981 00029 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR88323087981 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/11/1981 |
| Date de cessation | 28/07/2021 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Évry |
| N° RCS | 323087981 RCS Évry |
Statut
Ancienneté
44 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.10APromotion immobilière de logements
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.1
Classe: Classe 41.10A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
MODAN | 323 087 981 00029 | Ancien siège fermé | 01/07/2004 | 79 Voie de Chatenay91370 Verrieres-le-Buisson | Fermé |
MODAN | 323 087 981 00011 | Établissement fermé | 10/11/1981 | Rue des Petits Ruisseaux91370 Verrieres-le-Buisson | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
79 Voie de Chatenay
91370 Verrieres-le-Buisson
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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