Entrepreneur individuel • Créée le 24/06/2013
Entrepreneur individuel • Créée le 24/06/2013
Activité
Location de courte durée de voitures et ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Michel SCHAFFAUSER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 793 879 040. Son activité principale déclarée est location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers, code NAF/APE 77.11A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Michel SCHAFFAUSER |
| SIREN | 793 879 040 |
| SIRET (siège) | 793 879 040 00012 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR12793879040 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 24/06/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
77.11ALocation de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 77
Groupe: Groupe 77.1
Classe: Classe 77.11A
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Michel SCHAFFAUSER | 793 879 040 00012 | Siège social | 24/06/2013 | 5 Rue de l'Eglise66410 Villelongue-de-la-Salanque | Actif |
Michel SCHAFFAUSER | 793 879 040 00020 | Établissement fermé | 18/05/2021 | 5 Rue Marechal Foch66330 Cabestany | Fermé |
Michel SCHAFFAUSER | 793 879 040 00038 | Établissement fermé | 01/10/2021 | 5 Rue Marechal Foch66330 Cabestany | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Rue de l'Eglise
66410 Villelongue-de-la-Salanque
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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